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Vœu 1. – Motion de soutien à l'action de l'association des Maires de France (A.M.F.) et de l'association des Maires des Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.) • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 43
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec divers clubs sportifs, associations et l'Université de Lorraine pour l'organisation des activités périscolaires • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 44
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3 . – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles élémentaires publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Mosell • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 44
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-4 . – Projet éducatif nancéien : transition entre l'école et les activités de loisirs du mercredi après-midi et tarification de l'accueil de loisirs municipal • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 44
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-8 . – Conventions d'objectifs et de financement Prestation de Service avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle (2014-2016) • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales