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Rapports de la Société d'Economie Mixte : Solorem et des Etablissements Publics Locaux : Sociétés Publiques Locales : Grand Nancy Congrès et Evénements et Grand Nancy Habitat • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Observations définitives de la Chambre régionale des Comptes sur l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Nancéienne (ADUAN) • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Secteur sauvegardé de Nancy : convention d'application 2015 relative à l'inventaire du patrimoine avec le Conseil régional - Service régional de l'Inventaire Général et la Ville de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-10 . – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2014 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-12 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec divers clubs sportifs, associations et l'Université de Lorraine pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2015-2016 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-13 . – Avenants aux conventions de réciprocité conclues avec les Ville de Maxéville et Vandoeuvre-lès-Nancy pour l'accueil de leurs élèves • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-14 . – Convention constitutive de Groupement d'Intérêt Public - Prévention de la Protection Judiciaire de la Jeunesse 54-55-88 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-15 . – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives au profit des écoles élémentaires publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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