Résultats 129401 à 129420 sur 134502

IV-22. – Activités périscolaires dans les écoles de Nancy : conventions de partenariat entre la Ville de Nancy, l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle, et plusieurs clubs sportifs. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 187
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-23. – Dispositif de réussite éducative - Convention entre la Ville de Nancy, la Caisse des Écoles de la Ville de Nancy et l'Association pour Favoriser l'Egalité des Chances à l'École (ApfÉE) pour l'opération Coup de pouce au Club de lecture et d'écriture. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 187
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-25. – Maman, papa, bougeons ensemble ! - Projet de promotion de l'activité physique des 0-6ans. Avenant n°2 à la convention conclue en 2006 avec Sanofi Aventis. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 187
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-27. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration et de la lutte contre les discriminations - 3ème phase de l'année 2009. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 187
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-29. – Accueil de loisirs et accueil périscolaire : renouvellement de la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 187
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-33. – Soutien financier à différentes associations au titre des Relations européennes, internationales et transfrontalières. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 187
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-34. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation de différentes animations dans le cadre du village de Noël. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 187
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-35. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 187
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-36. – Modification de la délégation de compétences accordées par le Conseil municipal au Maire sur le fondement de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 187
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales