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• 2010
• 13 décembre 2010

IV-33. – Gestion de l'encours de la dette. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-34. – Dotations provisoires 2011. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-35. – Attribution de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-36. – Tarification des services municipaux. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-37. – Avis conforme du conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-38. – Renouvellement de la marque française Ville de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-39. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-40. – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2011. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-41. – Création de l'emploi contractuel de Médecin de prévention. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-42. – Emploi contractuel à temps non complet d'agent d'accueil en Mairie de quartier. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-43. – Mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-44. – Mise à disposition de personnel de la Ville de Nancy auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-45. – Indemnité d'emploi à titre accessoire attribuée à Monsieur Vincent GROSS, chargé de mission auprès du Maire. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-46. – Recensement de la population année 2011 - recrutement des agents recenseurs. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-47. – Marchés complémentaires n°1 - Location - Maintenance de matériel reprographie haut débit. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31 janvier 2011 • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 31 janvier 2011

I-1. – Projet de Rénovation Urbaine de l'agglomération : intégration des avenants dans la convention pluriannuelle avec l'Agence nationale pour la rénovation urbaine. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Convention cadre pour la Gestion Urbaine de Proximité des quartiers. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Demande de dénomination de la Ville de Nancy en commune touristique. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier