V-54. – Convention triennale avec l'Etat relative au programme des interventions sur le patrimoine architectural protégé au titre des monuments historiques appartenant à la Ville de Nancy • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération