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Contrôle de la ville et du district : lettres d'observations définitives. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Contrôle de la ville de Nancy : notes, coupures de presse (copies), jugement provisoire, correspondance (1995-1996). Contrôle du centre communal d'action sociale : jugement provisoire (1995). Contrôle de la communauté urbaine du Grand Nancy, observations de la ville de Nancy : historique, correspondance (2000). • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Contrôle de l'agence de développement et d'urbanisme de l'aire urbaine nancéienne (ADUAN) : rapport, programme de travail, correspondance. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Contrôle de la ville de Nancy : réponses aux questions de la chambre des comptes, notes, correspondance (2002) ; rapport d'observations définitives, réponse du maire (2003). • 2002-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Contrôle de la ville de Nancy, mise à disposition de terrains à la ville par le syndicat mixte de l'aérodrome de Nancy-Essey : correspondance (2005). Société d'économie mixte Câble de l'Est : rapport d'observations définitives (2004). • 2004-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Contrôle du centre communal d'action sociale : rapport d'observations provisoires, rapport d'observations définitives, correspondance. • 2006-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Risques majeurs. – Généralités : notes, rapport, correspondance (1999). Dossier communal synthétique des risques majeurs pour l'information des populations (1998, 2001). Plan communal de secours : déclanchement et organisation de la cellule de crise (2001). Document d'information communal sur les risques majeurs [2002]. • 1998-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Conseil local de sécurité, mise œuvre sur le territoire nancéien : notes, dossiers de réunions de travail (comptes rendus, documents de travail), dossiers des comités de pilotage (ordre du jour, documents de travail), rapports er projet de convention relatifs à la Maison de la justice et du droit, brochure de présentation du conseil communal de prévention de la délinquance, correspondance. • 1996-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

665 W 413

Agence de développement et d'urbanisme de l'aire urbaine nancéienne (ADUAN). – Centre documentaire : comptes rendus de réunion, correspondance. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Agence de développement et d'urbanisme de l'aire urbaine nancéienne (ADUAN). – Conseil d'administration : comptes rendus de réunion. • 2008-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier