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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2016
• 27 juin 2016

V-51. – Renouvellement des subventions annuelles de fonctionnement des 7 conseils citoyens de Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 2016

V-52 . – Subvention à l'association Olympique Haussonville - Organisation du 13 juillet 2016 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-53 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Communication : Rapports de la Société d'Economie Mixte : Solorem et des Etablissements Publics Locaux : Sociétés Publiques Locales : Grand Nancy Congrès et Evénements et Grand Nancy Habitat • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Communication : Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-56 . – Chauffage Urbain du Plateau de Haye - Transfert à la Métropole du Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-57 . – Copropriété du Grand Verger - Changement d'affectation d'un local • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-58 . – Cession de l'immeuble cadastré section AN n°221 sis Terre Plein Saint-Epvre à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-59 . – Cession de l'ensemble immobilier sis 21 rue de Bonsecours à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-60 . – Cession de l'immeuble sis 46 rue Raymond Poincaré à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-61. – Cession de l'immeuble sis 2, rue des Fabriques / 165 rue Saint Dizier à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-62 . – Cession de l'immeuble sis 9 rue Edouard Pierson à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-63 . – Rémunération des prestations ponctuelles effectuées pour le compte de la Ville de Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-64 . – Marché de formation professionnelle - Groupement de commandes Ville de NANCY et CCAS • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-65 . – Adhésion de la Ville au régime spécifique d'assurance chômage pour les apprentis • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26 septembre 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 2016

Mesures de sécurité dans le cadre de l'état d'urgence • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 2016

Rapport d'activité 2015 du Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 2016

Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 2016

Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public pour l'élimination des déchets • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier