VIII-90 . – Indivision SOLVAY : autorisation de cession de parcelles à la Métropole du Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération