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VIII-93 . – Marché de prestations de services d'assurances Responsabilité Civile Collectivités avec la société PNAS - Avenant n° 1 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 76
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-6. – Renouvellement de la convention de prestations de services intégrés avec la Société Publique Locale "Grand Nancy Habitat" • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 77
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-7. – Avis sur la cession de 42 logements situés au 45-49 rue du Général Custines à Nancy appartenant à l'Office Métropolitain de l'habitat du Grand Nancy • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 77
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-13. – Extension des locaux de l'accueil périscolaire du groupe scolaire Saint Pierre - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 77
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales