Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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VI-70. – Abrogation du titre d'existence légale de l'établissement particulier des Petites Soeurs des Pauvres de Nancy • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-71. – Avenant à la convention de prestations intégrées entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

S. – Subvention exceptionnelle en soutien aux victimes du séisme et du tsunami survenus en Indonésie • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5 novembre 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-1. – Avenant à la convention de coordination entre les forces de sécurité de l'Etat et la Police Municipale de Nancy • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 106

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-2. – Convention de mutualisation des moyens de vidéoprotection entre la Métropole du Grand-Nancy et la Ville de Nancy • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 104

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-3. – Dénomination de voiries • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 104

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-4. – Rapports annuels du Contrat de ville 2015-2020 • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 104

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-5. – Protocole de préfiguration du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain : versement des participations financières de la Ville de Nancy à la Métropole du Grand Nancy • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-6. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Fondation du Patrimoine • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-7. – Modifications statutaires de la Société Publique Locale Grand Nancy Congrès Evénements • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-8. – Attribution d'une subvention à l'Association Lorraine Active • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-9. – Attribution d,une subvention à l,association Ars&Techné en vue de l,acte 1 préfiguratif de la biennale du design du Grand Est, Affinités ) Nancy Design Week • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 104

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-10. – Dérogations au repos dominical • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-11. – Fêtes de fin d'année - nouvelle tarification des structures et appareils électriques sur terrasses • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-12. – Attribution des primes de ravalement • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-13. – Convention-cadre financière 2018-2020 relative aux projets d,activités partagés entre la Ville de Nancy et la Région Grand Est concernant le Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 104

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-14. – Rénovation du Palais des ducs de Lorraine - Musée Lorrain - Demande de subvention • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-15. – Nancy-Musées : Acquisitions d'oeuvres d'art • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 104

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-16. – Nancy-Musées : Droits de diffusion et de reproduction • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 104

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération