• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 18 février 1955

18. – Cession de vieux métaux, de matériel désaffecté et d'un cheval réformé. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Marchés de fournitures et de travaux. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Budget de 1954, dépenses ordinaires : virement de crédit. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Transformation de l'Hôtel de Ville (3e tranche), installation d'un ascenseur dans les nouveaux bâtiments : marché à la suite de concours. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Utilisation du grand salon de l'hôtel de ville par des sociétés privées : révision et fixation de tarifs. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Lotissement de Beauregard - Saint-Claude : travaux d'aménagement (2e lot), égout collecteur, modification aux conditions d'exécution. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Usine élévatoire de Messein : indemnités au personnel de la navigation. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Vente de vieux métaux. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Foire d'automne 1954 : organisation des fêtes, attribution d'une subvention. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1955. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Cité René-II : convention passée avec l'office d'H.L.M. pour la gérance des immeubles. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Attribution de livrets de caisse d'épargne aux nouveau-nés. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Marchés à la suite d'appels d'offres et marchés de gré à gré. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : travaux de décoration. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Cotes irrécouvrables. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Carrière de Buthegnémont : lotissement, cession à la société civile immobilière de Beauregard. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Centre hospitalier régional, contrat de financement des travaux d'installation d'une chaufferie avec réseau de distribution, sous-stations et raccordement aux installations existantes au groupe hospitalier Villemin-Maringer-Fournier : garantie de la Ville. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Instance judiciaire : accident Jeansonny. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Établissement des listes électorales des Conseils de Prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier