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Secrétariat des assemblées • 1928-2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Table des titres des délibérations du conseil municipal Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
16 janvier 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Éloge funèbre de M. Mengin, ancien Maire de Nancy. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : base de données • délibération
1. – Hospices civils : ouverture d'un crédit pour réparations à la maison forestière du Rudlin. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : base de données • délibération
2. – Hospices civils : modification des traitements du personnel hospitalier. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : base de données • délibération
3. – Hospices civils : relèvement des tarifs de pension des orphelins à l'hospice Saint-Stanislas. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Type : base de données • délibération
4. – Hospices civils : vente de l'immeuble sis 44 rue Saint-Nicolas et 7-15 rue Drouot provenant du legs de Mme veuve Aron. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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5. – Remboursement des frais de scolarité des enfants de communes suburbaines fréquentant les écoles municipales : la commune de Laxou, mise non en valeur. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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6. – Location de la buvette du parc de Brabois. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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7. – Maison des Orphelines : échange d'une parcelle de terrain situé à Hoéville. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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8. – Location à M. Picard d'une propriété sise chemin de Nabécor à Vandoeuvre. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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