• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

9. – Demande d'ouverture d'une buvette au Modern-Cinéma 16 rue de la commanderie : avis du conseil municipal. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

10. – Achat d'une voiture automobile pour le service de police : cession de l'ancienne voiture et vote d'un crédit d'urgence. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

11. – Legs de Mme veuve Michel Kibler en faveur de l'asile de nuit. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

12. – Mont-de-piété : vote d'un crédit supplémentaire. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

13. – Relèvement des droits d'embarquement et de débarquement des bestiaux sur les quais du marché. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

14. – Élargissement du pont d'Essey sur la Meurthe : demande d'augmentation de subvention. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

15. – Propriété communale : hôtel de Fontenoy. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

16. – Abattoir et marché aux bestiaux, fourniture de paille de litière : marché de gré à gré. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

17. – Enlèvement des fumiers du marché aux bestiaux et de l'abattoir : marché de gré à gré. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

18. – Congrès pour la défense sociale contre le péril vénérien : demande de subvention. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

19. – Mise à l'alignement de la rue de Santifontaine : acquisition de terrain sur l'institution des jeunes aveugles. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

20. – Mise en adjudication de l'immeuble 55 rue Stanislas. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

21. – Vente de parcelle de terrain au parc de Saurupt et rue du Maréchal-Oudinot à la société des habitations à bon marché de Nancy. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

22. – Vente de parcelle de terrain au parc de Saurupt rue du Lieutenant-Henri-Crépin à M. Martel. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

23. – Vente de parcelle de terrain au parc de Saurupt rue du Maréchal-Gérard à M. Robert Kalis. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

24. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle : mise en adjudication des travaux. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

25. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle : utilité publique, acquisition de parcelles de terrain. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

26. – Don de M. Bailly pour la valorisation de l'intelligence pauvre. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

27. – Règlement de mitoyenneté entre la Ville et M. Marchal. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

28. – Approbation du devis des réparations locatives exécutées au théâtre municipal pour le compte de l'ancienne direction. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier