• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 30 mai 1928

18. – Marché de gré à gré. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 30 mai 1928

19. – Règlement de mitoyenneté entre la Ville et Mme François. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 30 mai 1928

20. – Commission du théâtre : saison 1928-1929. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 30 mai 1928

21. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : Prix Jacquot, constitution du jury. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1928

22. – Révision de la liste des électeurs au tribunal et à la Chambre des Commerce : désignation des délégués du Conseil. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1928

23. – Formation de la liste du jury pour 1928 : désignation des délégués du conseil municipal. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1928

24. – Bourse à l'École Nationale des Arts et Métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1928

25. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1928

26. – Demande d'allocation militaire : avis du conseil municipal. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1928

27. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 2ème liste de 1928. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1928

28. – Assistance aux familles nombreuses : 2ème liste de 1928. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1928

29. – Assistance aux femmes en couches : 2ème liste de 1928. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25 juin 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 juin 1928

1. – Liquidation de la pension de retraite de M. Jacquet, machiniste au service des eaux. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 juin 1928

2. – Liquidation de la pension de retraite de M. Simon, garçon de bureau au service municipal d'architecture. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 25 juin 1928

3. – Bail d'un appartement destiné à la directrice de l'école primaire supérieure de filles. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 25 juin 1928

4. – Demande de subvention pour un vitrail commémoratif pour la bataille de Champenoux. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 25 juin 1928

5. – Frais d'illumination du champs de foire : vote d'un crédit d'urgence. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 25 juin 1928

6. – Série officielle des prix : révision des coefficients • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1928
• 25 juin 1928

7. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière : marché de gré à gré. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier