• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 26 avril 1929

34. – Bourse communale à l'institution des sourds-muets de l'Est : Berthol (René). • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 26 avril 1929

35. – Demandes d'allocations militaires. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 26 avril 1929

36. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929

31 mai 1929 • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 31 mai 1929

Règlement intérieur du conseil municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 31 mai 1929

1. – Caserne Kléber à Essey-les-Nancy, instance judiciaire : l'État contre la Ville. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 31 mai 1929

2. – Révision de la liste des électeurs au tribunal et à la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 31 mai 1929

3. – Liste préparatoire du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 31 mai 1929

4. – Commission administrative du bureau de bienfaisance : élection de trois délégués. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 31 mai 1929

5. – Commission administrative des hospices civils : élection de trois délégués. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 31 mai 1929

6. – Commission administrative de la Maison des orphelines : élection de deux délégués. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 31 mai 1929

7. – Conseil d'administration de l'office public d'habitations à bon marché : élection de six délégués. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 31 mai 1929

8. – Commission municipale scolaire et de la caisse des écoles : élection de douze membres. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929

20 juin 1929 • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 20 juin 1929

1. – Liquidation de la pension de retraite de M. Laux, surveillant de l'Octroi. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 20 juin 1929

2. – Liquidation de la pension de retraite de M. Prautois, receveur de l'Octroi. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 20 juin 1929

3. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Masson, veuve d'un ancien receveur de l'Octroi. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 20 juin 1929

4. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Thibaut, veuve d'un ancien conducteur du service d'architecture. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 20 juin 1929

5. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Constant, veuve d'un surveillant de travaux du service des promenades. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 20 juin 1929

6. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Muller, veuve d'un ancien jardinier garde des promenades. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier