• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 25 mars 1929

20. – Stade municipal, concession d'une buvette : M. Voisset. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1929

21. – Canaux particuliers hors territoire : remboursement d'une somme indûment perçue. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1929

22. – Travaux à exécuter à la colonie scolaire de Gentilly. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1929

23. – Subvention de la caisse des écoles pour l'amélioration de la colonie scolaire de vacances de Gentilly. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Marchés de gré à gré : fournitures et travaux. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Achat d'une voiture automobile pour le service des promenades : marché de gré à gré. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1929

26. – Service municipal d'architecture : résiliation de marché d'adjudicataire. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1929

27. – Service municipal d'architecture : résiliation de marché d'adjudicataire. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1929

28. – Palais de l'Académie : demande de M. le Recteur tendant à une nouvelle affectation des locaux occupés par son prédécesseur. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Demande d'extension d'un dépôt de liquides inflammables, 2 et 4, rue de Tomblaine : avis du conseil municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Classement des rues ouvertes dans le parc de Monbois et déclassement du sentier de la Voûte. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Alignements partiels : M. Belot sentier de Maxéville. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Alignements partiels : M. Richard rue Virginie-Mauvais, n° 50. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Alignements partiels : M. Puissauve rue du Faubourg-des-Trois-Maisons, n° 95 • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Vente de terrain rue de Graffigny. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Rue de Malzéville : cession de terrain frappé de servitude d'avancement. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1929

36. – Vente de terrain, parc de Saurupt : rue Lieutenant Henri-Crépin à M. Michelet. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Demandes d'allocations militaires. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1929

38. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1929

26 avril 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier