• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

14. – Résiliation du bail d'un magasin situé à la Porte Saint-Nicolas consenti à la société anonyme des magasins réunis de l'Est. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

15. – Exposition de 1930 : demande d'emplacement présentée par le comité d'organisation. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

16. – Droit de chute dans les égouts : remboursement de somme indûment perçue. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

17. – Marché couvert, travaux exécutés à l'ancienne criée : part contributive de la Ville. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

18. – Fixation du traitement de M. Feltz, receveur municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

19. – Taxe communale sur les spectacles : remboursement de sommes indûment perçues. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

20. – Fête nationale du 14 juillet : subvention au comité des fêtes. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

21. – Office d'orientation professionnelle, subvention de l'État pour achat de matériel : vote d'un crédit d'urgence. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

22. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

23. – Demande des maîtres d'internat du lycée Henri-Poincaré. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

24. – Distribution de récompenses de fin d'année aux élèves des écoles municipales. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

25. – Série officielle de la Ville de Nancy : nouveaux coefficients applicables à partir du 1er juillet 1929. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

26. – Déclassement du chemin d'intérêt commun n° 50/2 (chemin de la ferme Sainte-Catherine). • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

27. – Colonie scolaire de Gentilly : crédit supplémentaire. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

28. – Demande de création d'un 4e emploi d'institutrice (3e emploi d'adjointe) à l'école de filles des Trois-Maisons. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

29. – Demande de création d'un 4e emploi d'institutrice (3e emploi d'adjointe) à l'école de filles de Fontenoy. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

30. – Vente de vieux métaux. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

31. – Marché de gré à gré : fourniture de rideaux et de stores et travaux de réparation à exécuter pour l'entretien des établissements scolaires pendant l'année 1929. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

32. – Marché de gré à gré : fourniture d'une voiture automobile pour les services des travaux. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

33. – Marché de gré à gré : fourniture d'essence pour le fonctionnement des camions automobiles du service de la voirie. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier