• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

56. – Alignements partiels rue Notre-Dame-des-Anges. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

57. – Curage de canaux particuliers : révision du tarif. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

58. – Grue de déchargement : tarif de location. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

59. – Droits de voirie : demande de dégrèvement. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

60. – Office public d'habitations à bon marché de la ville de Nancy : budget primitif de l'exercice 1931. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

61. – Modification de la ligne de tramway n'°7. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

62. – Stérilisation des eaux de Moselle. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

63. – École supérieure de commerce : subventions communales. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

64. – École primaire supérieure et professionnelle de garçons : attribution de bourses d'apprentissage. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

65. – École pratique de jeunes filles Drouot : demandes d'exonération de la rétribution. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

66. – École nationale des Beaux-Arts de Paris : demande de subvention. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

67. – Bourse à l'École nationale des arts et métiers de Châlons. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

68. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

69. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal

1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931

9 février 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 9 février 1931

Remerciements de M. le Maire de Prague. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 9 février 1931

Réception à Nancy de l'aviateur Goulette. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 9 février 1931

Bourses départementales et communales. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 9 février 1931

Emprunt à contracter par l'Université. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier