• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 9 février 1931

41. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 9 février 1931

42. – Assistance obligatoire. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931

26 mars 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

Éloge funèbre de M. Devit, ancien maire de Nancy. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

1. – Participation de l'État dans les dépenses de fonctionnement des Conservatoires de musique. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 mars 1931

2. – Supplément de crédit. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 mars 1931

3. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 mars 1931

4. – Examen du projet d'épuration des eaux de Moselle. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 mars 1931

5. – Prolongement de la galerie filtrante des eaux de Moselle à Meissein : acquisition de terrains et demande de déclaration d'utilité publique. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 mars 1931

6. – Extension des installations filtrantes de Meissein : exécution des 1ère et 2ème tranches de travaux. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 mars 1931

7. – Fixation des alignements généraux du boulevard Mazagran et de la rue Saint-Jean prolongée. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 mars 1931

8. – Modification des alignements généraux d'un tronçon de la ruelle Saint-Antoine. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 mars 1931

9. – Vente d'arbres des promenades publiques. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 mars 1931

10. – Transfert des musées : modification du règlement du concours. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 mars 1931

11. – Agrandissement d'écoles : approbation des projets et demande de subvention de l'État. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

12. – Déclassement du sentier du Chaudron : avis après enquête. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 mars 1931

13. – Vente d'une propriété sise à Lay-Saint-Christophe et Bouxière-aux-Dames. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 mars 1931

14. – Construction d'un tronçon d'égout rue de Château-Salins. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

15. – Parc de Viray : crédit d'urgence. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

16. – Révision des pensions de retraite des anciens Sapeurs-Pompiers. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier