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Audiences solennelles (1915, 1966). Participation de la Ville de Nancy à la rémunération d'un planton : correspondance (1939-1940). Projet de réduction du ressort : coupures de presse (1965). • 1915-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Attribution de subventions pour l'organisation des manifestations culturelles. – Dossier type : formulaire de demande, programme, notes, budget, rapport moral, projet d'exposition, notification, correspondance. • 1992-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Référentiel « Les engagements de l'hydraulique urbaine du Grand Nancy », approbation par l'Association française pour l'assurance de la qualité : plan de contrôle externe, dossier de présentation des engagements, tableau de synthèse des commentaires de la commission de validation (2001). Référentiel 1000 NR Territoires, évaluation de la politique de développement durable de la ville de Nancy : demande de demande de subvention, comptes rendus, bilan, convention, certificat (2009-2011). Espaces verts écologiques (EVE), labellisation : tableau de bord du processus « Gestion du patrimoine arboré », formulaires d'enquêtes vierges, résultats de l'enquête de satisfaction, correspondance (2010). • 2001-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Budget. – Budget prévisionnel : compte rendu de réunion, notes, tableaux financier, rapport, correspondance (1991-1992). Délibérations (1992-1993). Contrats, conventions (1991-1992). Rapports, notes, correspondances (1991-1992). Subventions reçues : rapports, compte rendu de réunion, tableaux financiers, arrêté, correspondance (1991-1992). Subventions accordées aux associations : demandes, correspondance (1991). Mécénat : conventions, liste, notes, tableaux financiers, correspondance (1990-1992). Bilan financier : notes, coupure de presse, correspondance (1991-1992). $ • 1990-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Conservation préventive et restauration : bilan, convention, note, programme, budget estimatif, comptes rendus de réunion. Financement Etat-Région : note, arrêté de subvention. • 1996-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier