Action économique Activité commerciale et économique Commerces Mouvement Mouvement des commerces : registres annuels. • 2012-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 9 Sujet : action économique Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Débits de boissons permanents (restaurants, bars) Registres des déclarations d'ouverture, de mutation et de translation des débits de boissons à consommer sur place, des débits de boissons à emporter et des restaurants. • 1998-2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 18 Sujet : action économique • police économique • débit de boissons Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Débits de boissons temporaires (buvettes) Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2001-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 1 Sujet : action économique • police économique • débit de boissons • association Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Lotos, loteries et tombolas Registre des demandes d'autorisation. • 2014-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 2 Sujet : action économique • police économique • association • loterie Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Ouvertures dominicales Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2003-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 3 Sujet : action économique • police économique • commerce de détail Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Registres de société Registre des cotations et paraphes des registres de société en mairie. • 2013-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 4 Sujet : action économique • police économique • société commerciale Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Terrasses et étalages Registres annuels des demandes d'autorisation. • 2013-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 5 Sujet : action économique • police économique • restaurant de tourisme Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Ventes au déballage Registres annuels des déclarations préalables. • 2009-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 6 Sujet : action économique • police économique • vente au déballage Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Ventes en liquidation de stocks de marchandises Registre des déclarations. • 2014-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 7 Sujet : action économique • police économique Type : registre • document numérique
Action économique Services industriels et commerciaux Marché aux bestiaux Discipline Infractions au règlement : registre. • 1993-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 227 W 4 Sujet : action économique • marché en gros • bétail • commerce Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché aux bestiaux (boulevard d'Austrasie)
Action économique Services industriels et commerciaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Comptabilité du service de perception (entrées, sorties, tuage, recette municipale) : registre. • 1981-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 47 Sujet : action économique • marché en gros • bétail • commerce • droits d'usage Type : registre Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché aux bestiaux (boulevard d'Austrasie)
Action économique Services industriels et commerciaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Déclaration d'entrée d'animaux : registre. • 1988-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 227 W 1 Sujet : action économique • marché en gros • bétail • commerce • droits d'usage Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché aux bestiaux (boulevard d'Austrasie)
Action économique Services industriels et commerciaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Déclaration de sortie d'animaux : registres (1990-1996). Déclaration d'embarquement et de débarquement ferroviaire d'animaux : registres (1984-1991) • 1984-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 227 W 2 Sujet : action économique • marché en gros • bétail • commerce • droits d'usage Type : registre Nom d'organisation : Marché aux bestiaux (Nancy) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché aux bestiaux (boulevard d'Austrasie)
Action économique Services industriels et commerciaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Entrées d'animaux. – Droits : registres de comptes (opérations ventilées par droits, 1986-1996). • 1986-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 48 Sujet : action économique • marché en gros • bétail • commerce • droits d'usage Type : registre Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché aux bestiaux (boulevard d'Austrasie)
Action économique Services industriels et commerciaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Entrées d'animaux, tarifs des redevances, apports de têtes, transactions, recettes : statistiques (1983-1996). Droits d'entrée : rapports, états (1984). Redevances sur les barres : liste nominative (1993). • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 49 Sujet : action économique • marché en gros • bétail • commerce • droits d'usage Type : registre • statistique • tarif Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché aux bestiaux (boulevard d'Austrasie)
Action économique Services industriels et commerciaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Sorties des bestiaux du marché : cahier d'enregistrement. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 50 Sujet : action économique • marché en gros • bétail • commerce • droits d'usage Type : registre Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché aux bestiaux (boulevard d'Austrasie)
Action économique Services industriels et commerciaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Commissionnaires. – Droits de marché, droits d'abri, droits divers : registres. • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 51 Sujet : action économique • marché en gros • bétail • commerce • droits d'usage Type : registre Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché aux bestiaux (boulevard d'Austrasie)
Action économique Services industriels et commerciaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Négociants indépendants. – Droits de marché, droits d'abri, droits divers : registres (janvier 1982 – mars 1987). • 1982-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 52 Sujet : action économique • marché en gros • bétail • commerce • droits d'usage Type : registre Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché aux bestiaux (boulevard d'Austrasie)
Action économique Services industriels et commerciaux Marché aux bestiaux Droits d'usage Négociants indépendants. – Droits de marché, droits d'abri, droits divers : registres (avril 1987 – décembre 1996). • 1987-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 53 Sujet : action économique • marché en gros • bétail • commerce • droits d'usage Type : registre Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Marché aux bestiaux (boulevard d'Austrasie)