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6. – Hospices civils et Maison des orphelines : révision de l'aménagement des forêts des Vosges. • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Liquidation de la pension de retraite de Madame Rumèbe, veuve d'un commis à la mairie. • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Liquidation de la pension de retraite de Monsieur Gaignepain ancien Directeur de l'Octroi. • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Liquidation d'un appartement 3 rue de la Ravinelle. • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Location d'un appartement 35 rue Charles-III. • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Location d'un appartement 2 rue Hoche. • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Location d'un appartement 13 rue des Etats. • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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14. – Location d'un local 4 place de la Carrière. • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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15. – Location d'une parcelle de terrain. • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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16. – Location d'un appartement 18 rue Sainte-Catherine. • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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17. – Théâtre municipal, saison 1927-1928 : cahier des charges de la direction. • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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18. – Théâtre municipal : liquidation de l'ancienne Direction, cote irrécouvrable. • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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19. – Exercice 1926 : crédits supplémentaires. • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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20. – Assistance médicale gratuite : modification au règlement du service autonome de la Ville de Nancy. • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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21. – Encouragement national aux familles nombreuses, simplification des paiements des mandats, et des formalités administratives : vœu du conseil municipal. • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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22. – Service de désinfection : taxe de remboursement. • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

23. – Service municipal de médecine et d'hygiène, voiture servant au transport des contagieux : tarif. • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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24. – Modification aux cadres du personnel de la police municipale. • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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25. – Caisse de chômage : adoption du règlement. • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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26. – Caisse de chômage : relèvement des taux d'allocation. • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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