25 février 1927 • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1927
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (72)
- Condoléances • 1927
- Hospices civils : transfert de la salle d'autopsie. • 1927
- Location de propriétés communales. • 1927
- Voie d'accès à la gare des marchandises. • 1927
- Salle de la visitation : réunion publique. • 1927
- Circulation des Véhicules. • 1927
- 1. – Hospices civils : attribution aux internes en médecine des indemnités de cherté de vie et de charges de famille. • 1927
- 2. – Hospices civils : révision des tarifs des transports automobiles. • 1927
- 3. – Impression pendant l'année 1927 des comptes et budgets et du bulletin administratif. • 1927
- 4. – Hospices civils : ouverture de crédits supplémentaires. • 1927
- 5. – Succession de Madame Vautrin. • 1927
- 6. – Hospices civils et Maison des orphelines : révision de l'aménagement des forêts des Vosges. • 1927
- 7. – Liquidation de la pension de retraite de Madame Rumèbe, veuve d'un commis à la mairie. • 1927
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de Madame Sterne, veuve d'un médecin d'un médecin municipal honoraire, et ancien médecin major de la Compagnie de sapeurs-pompiers. • 1927
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de Monsieur Gaignepain ancien Directeur de l'Octroi. • 1927
- 10. – Liquidation d'un appartement 3 rue de la Ravinelle. • 1927
- 11. – Location d'un appartement 35 rue Charles-III. • 1927
- 12. – Location d'un appartement 2 rue Hoche. • 1927
- 13. – Location d'un appartement 13 rue des Etats. • 1927
- 14. – Location d'un local 4 place de la Carrière. • 1927