25 février 1927 • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1927
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (72)
- 55. – Demande de bourse à l'Institution des Sourds-Muets de l'Est : Leichtnam (Marcelle). • 1927
- 56. – Désignation des électeurs appelés à participer à la préparation des listes électorales du Conseil de Prud'hommes. • 1927
- 57. – Établissement des listes électorales de la chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1927
- 58. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1927
- 59. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1927
- 60. – École des beaux-arts et des arts appliqués : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1927
- 61. – École primaire supérieure de garçons : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1927
- 62. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subventions. • 1927
- 63. – Demande de bourse à l'école nationale supérieure des Mines de Paris : Médard (Gaëtan) • 1927
- 64. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 1ère liste de 1927. • 1927
- 65. – Assistance aux familles nombreuses : 1ère liste de 1927. • 1927
- 66. – Assistance aux femmes en couches : 1ère liste de 1927. • 1927