25 février 1927 • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1927
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (72)
- 35. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevance. • 1927
- 36. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1927
- 37. – Enlèvement des ordures ménagères : dégrèvements de taxes. • 1927
- 38. – Abattoir et marché aux bestiaux, enlèvement des fumiers : traité de gré à gré. • 1927
- 39. – Lotissement du Parc de Monbois à Madame de Préval. • 1927
- 40. – Égouts et trottoirs : répartition de crédits. • 1927
- 41. – Élargissment partiel de la ruelle de la Garenne : cession gratuite de terrain par Monsieur Krug. • 1927
- 42. – Projet d'ouverture des rues sur les trottoirs de Jarville et de Vandoeuvre. • 1927
- 43. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle : enquête parcellaire. • 1927
- 44. – Vente à Monsieur Lévy d'une parcelle de terrain avenue de Boufflers et chemin Blanc. • 1927
- 45. – Crédit d'urgence pour faire emploi du prix de vente d'une parcelle de terrain. • 1927
- 46. – Cimetières : travaux exécutés pour le compte des familles. • 1927
- 47. – Instance judiciaire : M. Méline contre la Ville. • 1927
- 48. – Recherches d'eaux de sources : devis de traité. • 1927
- 49. – Jardin fleuriste, maison d'habitation : devis rectificatif. • 1927
- 50. – Règlement de mitoyenneté entre la Ville et M. klein. • 1927
- 51. – Installation d'une nouvelle pompe élévatoire à l'usine de Boudonville. • 1927
- 52. – Marchés de gré à gré : fournitures et travaux. • 1927
- 53. – Université de Nancy : requête en faveur des professeurs de Facultés. • 1927
- 54. – Vente des terrains dépendant du domaine de Saurupt : mainlevées d'inscriptions hypothécaires. • 1927