25 mars 1927 • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1927
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- 1. – Commissariat de police : élévation de classe. • 1927
- 2. – Vente à la fondation de la brasserie et de la malterie françaises d'une partie du terrain sur lequel sont construits les bâtiments de l'école de brasserie et de malterie de Nancy. • 1927
- 3. – Hospices civils et Maison des orphelines, mise à prix de la scierie de Barançon : cession d'une parcelle de terrain, adjudication d'une récolte de fruits. • 1927
- 4. – Demande de création d'un canton dit de Pont-Saint-Vincent. • 1927
- 5. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1927
- 6. – Société anonyme des habitations à bon marché, emprunt à la caisse des dépôts et consignation : demande tendant d'obtenir la garantie de la Ville. • 1927
- 7. – Porte Saint-Nicolas : location à la Société nancéienne d'alimentation à la première travée à droite en sortant de la ville. • 1927
- 8. – Location d'un terrain à Vandoeuvre, lieu dit à Saint-Charles. • 1927
- 9. – Repos hebdomadaire : demande de dérogation. • 1927
- 10. – Mont-de-Piété : émission de bons de caisse. • 1927
- 11. – Maison des orphelines : ouverture de crédits supplémentaires. • 1927
- 12. – Fournitures de cercueils pour l'inhumation des indigents : traité avec l'entreprise des pompes funèbres. • 1927
- 13. – École Drouot : allocations temporaires à des maîtresses en instance de nationalisation. • 1927
- 14. – Succession de Mme Vautrin. • 1927
- 15. – Travaux publics exécutés sous la surveillance des ingénieurs des ponts et chaussées : règlement des mémoires. • 1927
- 16. – Propriétés communales, bains Saints-Nicolas : vente de terrain. • 1927
- 17. – Colonie scolaire de Gentilly, travaux de canalisation : devis supplémentaire. • 1927
- 18. – Colonie scolaire de Gentilly, emploi des rabais d'adjudication : devis supplémentaire, traité. • 1927
- 19. – Chauffage central dans les bâtiments communaux, installation et entretien : traité. • 1927
- 20. – Terrasses de Beauregard : classement des rues et achèvement des travaux. • 1927