• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

4. – Classement et fixation des alignements généraux de la rue ouverte dans le lotissement du Sacré-Coeur. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

5. – Aliénation d'une partie du chemin de Prébois déclassé. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

6. – Révision de la redevance pour utilisation de la bascule publique de la rue du Tapis-Vert. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

7. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

8. – Hospices civils : vente des immeubles provenant de la succession de Mme veuve Collet. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

9. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

10. – Instance judiciaire : Mlle Beye. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

11. – Locations de propriétés communales. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

12. – Legs de Mlle Ninck au bureau de bienfaisance : modification de la transaction intervenue. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

13. – Demandes de dérogations au repos hebdomadaire : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

14. – Acquisition de parcelles de terrain pour alignements (rue Marquette, rue Charles-Keller). • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

15. – Maison des orphelines : ouverture d'un crédit. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

16. – Construction de trottoirs : règlement de dépense à la charge du Département. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

17. – Élargissement de la rue Pierre-Fourier : acquisition d'un immeuble. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

18. – Legs de M. Nicolas à la Ville de Nancy. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

19. – Adjudication de la fourniture d'huiles de graissage. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

20. – Marchés sur appels d'offres. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

21. – Édition d'un plan officiel de la Ville de Nancy. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

22. – Liquidation de pension de retraite. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 22 décembre 1933

23. – Legs de M. Burgaux à la Ville de Nancy. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier