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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 4 novembre 1938

52. – Conservatoire de musique : renouvellement partiel de la commission de surveillance. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1938

53. – Demandes de bourses communales. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1938

54. – École nationale professionnelle et école primaire supérieure de garçons : demandes de subventions. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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55. – Fondation Bailly : demandes de bourses. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1938

56. – Demandes de bourses nationales : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1938

57. – Pavillon Louise-Elisabeth : demande de subvention. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1938

58. – Liquidations de pensions de retraites. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1938

59. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : indemnité de logement à une institutrice. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1938

60. – Assistance obligatoire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 décembre 1938

2. – Installation d'un poste transformateur d'électricité et d'un pylône. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Échange de terrain avec le département au lieu-dit des Cinq-Piquets. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 décembre 1938

4. – Aménagement d'une nouvelle morgue à l'Institut médico-légal : marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 décembre 1938

5. – Caisse de crédit municipal : ouverture d'un crédit supplémentaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 décembre 1938

6. – Caisse de crédit municipal : création et majoration de différents droits et taxes. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 décembre 1938

7. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1939. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Instance judiciaire : M. Emile Racadot. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Emprunt de 205 900 francs : réduction de la durée d'amortissement et traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 décembre 1938

10. – Incinération des ordures ménagères des communes de banlieue. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 décembre 1938

12. – Bureau de bienfaisance : marché pour fournitures de coke, relèvement du tarif des accouchements et crédits supplémentaires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 décembre 1938

13. – Écoles primaires : répartition des deux jours de congé mobile. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier