• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

36. – Travaux d'amélioration de la colonie scolaire Joseph-Antoine. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

38. – Octroi et abattoir : modification des règlements et tarifs. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

39. – Octroi : remises sur les perceptions. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 28 décembre 1938

40. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 28 décembre 1938

41. – Projet de lotissement Beauregard-Saint-Claude : nouvel avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 décembre 1938

42. – Règlement des travaux de démolition d'immeubles en vue de l'agrandissement de l'Hôtel de Ville. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 28 décembre 1938

43. – Cession de hangars. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 28 décembre 1938

44. – Indemnité pour la résiliation d'un contrat d'affichage. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 28 décembre 1938

45. – Emprunt pour l'exécution de travaux et l'acquisition d'immeubles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 28 décembre 1938

46. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

47. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

48. – Demandes de bourses communales. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

49. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

50. – Liquidations de pensions de retraites. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

51. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

52. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : bourses de la fondation Coste. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 27 janvier 1939

2. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 27 janvier 1939

3. – Foire de mai 1939 : traité pour l'exécution des décorations lumineuses. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 27 janvier 1939

4. – Hospices civils : relèvement des prix de journée et des tarifs de pansements. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 27 janvier 1939

5. – Hospices civils : coordination du statut du personnel hospitalier avec le régime général des assurances sociales. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier