• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 10 juillet 1946

7. – Locations de propriétés communales. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 10 juillet 1946

8. – Aménagement du centre scolaire d'éducation physique de la pépinière : demande de subvention à l'État. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 10 juillet 1946

9. – Taxe sur les spectacles : répartition aux œuvres charitables. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 10 juillet 1946

10. – Dommages de guerre. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 10 juillet 1946

12. – Vente de matériaux. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 10 juillet 1946

13. – Musée des Beaux-Arts : remise en état partielle des locaux. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 10 juillet 1946

14. – Service d'autobus entre Nancy et les communes suburbaines : avis du conseil. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 10 juillet 1946

15. – Colonies de vacances : acquisition du château de Remicourt. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 10 juillet 1946

16. – Révision de la liste électorale du tribunal de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 10 juillet 1946

17. – Liquidations de pensions de retraite. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 31 juillet 1946

2. – Marché de gré à gré : matériel automobile. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 31 juillet 1946

4. – Amélioration de la situation du personnel communal : application des instructions ministérielles. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 31 juillet 1946

5. – Location de propriétés communales. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 31 juillet 1946

6. – Caisse de crédit municipal : avance de trésorerie. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 31 juillet 1946

7. – Introduction de l'Espéranto dans les écoles communales de la Ville. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 31 juillet 1946

8. – Liquidations de pensions de retraite. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 30 août 1946

2. – Demandes de dommages pour l'occupation d'un immeuble réquisitionné par la ville : autorisation d'ester en justice. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 30 août 1946

3. – Grosses réparations à effectuer dans les locaux scolaires : marchés de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 30 août 1946

4. – Legs de M. Edouard Leher à la Ville. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 30 août 1946

5. – Reconstruction du bâtiment sinistré au lycée Henri Poincaré : marché de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier