• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

13. – Cession d'une parcelle de terrain, domaine privé de la Ville. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

14. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

16. – Taxe de licence sur les débits de boissons : aménagement des tarifs. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

17. – Réfection de l'hôtel de ville : règlement du compte « Franki ». • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

18. – Réfection de l'Hôtel de ville : approbation du devis modificatif. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

19. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 54 rue Notre-Dame. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

20. – Office public d'habitations à bon marché : budget primitif de 1951. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

21. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

22. – Indemnités accordées au personnel enseignant pour surveillance des études gratuites et cours d'adultes. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

23. – Caisse de crédit municipal : emprunt de 15 millions de francs. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

24. – Budget : crédits supplémentaires. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

25. – Prorogation de la concession d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

26. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1951. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

27. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

28. – Bureau de bienfaisance : échange d'un certificat nominatif de la Compagnie des chemins de fer du Midi. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

29. – Remplacement d'un membre de la Commission spéciale des transports en commun. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 22 décembre 1950

30. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de subvention communale. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

2. – Construction d'une salle des sports : demande d'accord de principe. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

3. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 29 janvier 1951

4. – Personnel communal, extension de le nomenclature des cadres des services techniques : fixation indiciaire. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier