• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1959
• 22 septembre 1959

49. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, contrat de travaux : avenant n°2. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 22 septembre 1959

50. – Classement des rues dans la voirie urbaine. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 septembre 1959

51. – Quartier de la Chiennerie : classement des rues dans la voirie urbaine et fixation d'alignement. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 septembre 1959

52. – Création d'un district urbain. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 septembre 1959

53. – Mise en régie du Théâtre municipal. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 22 septembre 1959

54. – Orchestre municipal : nouveau règlement de l'orchestre symphonique municipal. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 septembre 1959

55. – Théâtre municipal : modification du règlement du Ballet municipal. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 22 septembre 1959

56. – Grand théâtre municipal, prix des place : tarif des abonnements. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 22 septembre 1959

57. – Théâtre municipal de Nancy : tarif des vestiaires. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 22 septembre 1959

58. – Théâtre municipal de Nancy : tarif de vente des programme. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 22 septembre 1959

59. – Théâtre municipal : concession de l'exploitation des buvettes et du droit de vendre de la confiserie dans l'enceinte du théâtre. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 10 octobre 1959

3. – Emprunt de 2 435 000 francs pour travaux aux lycées Henri-Poincaré et Jeanne-d'Arc. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 10 octobre 1959

4. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : actions judiciaires. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 10 octobre 1959

5. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnités allouées à divers propriétaires. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1959

2. – Travaux de modernisation de l'Abattoir : emprunt de 117 000 000 de francs. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 27 novembre 1959

6. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : subventions à la Caisse d'Allocation Familiales de Meurthe-et-Moselle. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 27 novembre 1959

7. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattement pour charges de famille. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 27 novembre 1959

8. – Suppression de la taxe municipale sur l'électricité. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 27 novembre 1959

9. – Autorisation spéciales et crédits d'urgence. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 27 novembre 1959

10. – Subvention aux établissements d'enseignements libre au titre de la Loi Falloux. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier