• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1959
• 27 novembre 1959

71. – Grand théâtre municipal, prix des places : contrats avec les tournées. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 27 novembre 1959

72. – Grand Théâtre : fixation des tarifs de location aux particuliers. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 27 novembre 1959

73. – Conservatoire de musique, date de rentrée des classes : modification de l'article 4. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 27 novembre 1959

74. – Bibliothèque municipale de prêt : modification de l'article 11 du règlement municipal. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 27 novembre 1959

75. – Bibliothèque publique : avenant au marché. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 27 novembre 1959

76. – Attribution de bourses communales. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 22 février 1960

2. – Emprunt de 360 000 nouveaux francs pour la réfection de routes nationales. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 22 février 1960

3. – Emprunt de 500 000 nouveaux francs pour acquisition de terrain. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 22 février 1960

6. – Élection d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de la R.I.M.MA. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1960

7. – Instance judiciaire : affaire Société Deluxe et Cie à Nancy. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1960

8. – Extension du lotissement du Haut-du-Lièvre : approbation d'une troisième tranche. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1960

10. – Lotissement du Haut du Lièvre : cession de terrain à la Société civile immobilière Sainte-Catherine. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1960

11. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien, enquête d'utilité publique : examen de l'avis du Commissaire enquêteur. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1960

12. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 22 février 1960

15. – Adjudication des combustibles pour le chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires (saison 1960-1961). • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 22 février 1960

16. – Chauffage des établissements scolaires et des propriétés communales, crédits de 1959 : imputation des dépenses. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 22 février 1960

17. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 22 février 1960

18. – Approbation de l'annexe modificative n° 37 pour complément à la série officielle des prix des travaux. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 22 février 1960

19. – Construction d'un bâtiment vestiaires-douches au Stade Victor, approbation du programme : demande de participation financière de l'État. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 22 février 1960

20. – Locations de propriétés communales. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier