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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 17 novembre 1960

6. – Modernisation de l'abattoir : emprunt de 850 000 nouveaux francs. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 17 novembre 1960

7. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattements pour charge de famille. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 20 décembre 1960

2. – Lotissement de Beauregard : participation aux frais de viabilité. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

3. – Subvention aux établissements d'enseignement libre au titre de la loi Falloux. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

4. – Semaine sociale du cinéma : exemption d'impôts • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

5. – Autorisations spéciales et crédits d'urgence. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

6. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

7. – Propriétés communales : instance judiciaire (location d'un appartement par M. Laforgue). • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

8. – Ratification de la désignation de membres du bureau du conseil d'administration de la société d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

9. – Caisse de crédit municipal : budget primitif de 1961. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Caisse de crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Caisse de crédit municipal : ouverture d'un service « compte de dépôt ». • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

12. – Travaux à effectuer à l'usine d'incinération des ordures ménagères. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

13. – Transports en commun urbains : création de la ligne d'autobus Hôtel de Ville - Haut-du-Lièvre. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

14. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

15. – Locations de propriétés communales : révisions de prix de loyers. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

16. – Cités René II : admission en non valeur de loyers arriérés. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

18. – Surélévation du groupe scolaire de Buthegnémont : avenant à l'adjudication du 6 avril 1959. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

20. – Groupe scolaire de la Chiennerie, travaux de décoration, demande de participation financière de l'État : agrément du décorateur. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

23. – Acquisition de mobilier scolaire pour le lycée technique municipal : demande de participation financière de l'État. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier