• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

74. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 24 avril 1961

Putsch d'Alger : motion de soutien au gouvernement • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 29 juin 1961

2. – Communication de l'état des dépenses imprévues de l'exercice 1960. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1961
• 29 juin 1961

3. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1961
• 29 juin 1961

4. – Emprunt de 250 000 nouveaux francs pour travaux d'assainissement : diminution de la durée du prêt. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

5. – Extension du réseau d'eau : prêt de 300 000 nouveaux francs auprès du Crédit foncier de France. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

9. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : garantie de la ville à la SOLOREM. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

10. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : vente de terrains pour la construction de garages. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

11. – Centre hospitalier régional de Nancy : avis du conseil municipal au sujet d'une cession de terrains dans les Vosges. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

12. – Instance judiciaire époux Villaume-Montchaud : autorisation d'ester devant la Cour d'appel. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

13. – Propriétés communales, instance judiciaire : affaire André Gehin. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

14. – Instance judiciaire : affaire Augustin Vanoni à Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

17. – Répartition des subventions à diverses associations. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

22. – Groupe scolaire de Beauregard, travaux de décoration : demande d'agrément du décorateur. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

23. – Construction du Centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie : approbation des marchés à la suite du récent appel d'offres. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

26. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

27. – Acquisition d'un véhicule de collecte des ordures ménagères. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

29. – Cession d'une petite remise et de matériel désaffecté. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

30. – Cité René-II : cheminées défectueuses. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

31. – Approbation de l'annexe modificative n° 39 pour complément à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier