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32. – Marchés à la suite d'appel d'offres. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

33. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, équipement du centre commercial n° 2 : contrat avec la SOLOREM. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

34. – Orchestre symphonique municipal : affiliation des musiciens auxiliaires sous contrat à une caisse complémentaire de retraites. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

35. – Personnel communal : relèvement du taux de l'indemnité pour travail de nuit. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

39. – Acquisition d'une propriété 15 rue du Carmel pour l'extension du groupe scolaire de Buthegnémont. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

42. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble rue Saint-Nicolas, n° 107. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

43. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : modification au plan-masse de lotissement. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

45. – Caisse des écoles publiques : comptes de gestion 1960. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

46. – Subventions aux enfants fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

47. – Subventions aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

48. – Fonctionnement de l'école intercommunale du Placieux : accord avec la commune de Villers-les-Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

49. – Tarif d'utilisation de l'atelier de mécanographie. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

50. – Renouvellement de la concession du service extérieur des pompes funèbres. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

51. – Révision des listes électorales de la Chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

56. – Classement de la rue Martin-Munier dans la voirie communale : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

57. – Marchés de gré à gré : service des voies publiques. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

58. – Couverture du ruisseau de Nabécor. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

62. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1961 : mise en adjudication d'une première tranche de travaux. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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64. – Conventions d'honoraires. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

65. – Fonds spécial d'investissement routier, tranche urbaine : élaboration d'un nouveau plan. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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