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66. – Plans indicateurs installés sur la voie publique : renouvellement de la convention. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

68. – Théâtre municipal : renouvellement de la concession du droit d'utiliser le rideau de fer à des fins publicitaires. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

69. – Théâtre municipal : concession de l'exploitation des buvettes et du droit de vendre de la confiserie dans l'enceinte du théâtre. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

70. – Théâtre municipal : concession de l'exploitation des vestiaires. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

71. – Théâtre municipal : direction de l'orchestre. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

72. – Théâtre municipal : revalorisation des émoluments du directeur artistique. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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73. – Équipement sportif de la Ville de Nancy : demande d'accord de principe et d'inscription au plan quinquennal national. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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Élection du maire suite au décès de M. Pinchard et élection d'un représentant au conseil du District urbain. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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2. – Élection d'un membre à la commission municipale des fêtes et foires. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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3. – Élection d'un membre extra-municipal à la commission du théâtre. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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4. – Élection d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de la SOLOREM en remplacement de M. Raymond Pinchard. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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5. – Construction du groupe scolaire du Haut-du-Lièvre : emprunt de 168 850 nouveaux francs. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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6. – Participation de la ville dans les programmes d'habitations à loyer modéré : emprunt de 810 000 francs. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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8. – Aménagement du chauffage central dans les écoles : emprunt de 124 000 nouveaux francs. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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9. – Travaux dans les propriétés communales : emprunt de 534 600 nouveaux francs. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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10. – Avenant d'augmentation à la police contre l'incendie des bâtiments communaux. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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12. – Contributions et taxes assimilées des biens communaux : vote d'un crédit d'urgence. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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13. – Instance judiciaire : affaire Compagnie d'assurance « La France » à Paris. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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14. – Instance judiciaire : affaire Grandidier, à Marbache. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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15. – Instance judiciaire : affaire Société Deluze et Cie à Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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