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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 11 décembre 1961

11. – Vente des fumiers de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Travaux d'aménagement de l'hôtel de ville, tranche 1961 : marché de gré à gré. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Avenant à un marché d'entretien : marché à la suite d'appels d'offre. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières du Sud et de Préville. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Propriétés communales, instance judiciaire. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Instance judiciaire : affaire Guy Caquelin, à Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Instance judiciaire : affaire Guggenheim Claude, à Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : remboursement des dépenses de viabilité secondaire. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Semaine sociale du cinéma : exemption d'impôts. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Prix de la fondation Flury : concours de 1961. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Attribution d'un bon d'achat aux personnes âgées de plus de 65 ans : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Jean-Jaurès jusqu'à la rue Saint-Léon : acquisitions amiables. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Plan d'aménagement, acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement, chemin du Haut-de-Chèvre. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : approbation du nouveau plan-masse et de lotissement. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la ville. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Participation de la ville à la restauration des orgues de la cathédrale : approbation du mode de versement de cette participation. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Château de Remicourt, établissement d'un réseau d'assainissement de la propriété : approbation de la convention d'honoraires. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Aide aux militaires en Algérie : vote d'un crédit d'urgence. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Théâtre municipal : création d'un abonnement aux spectacles de la Comédie de l'Est. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Travaux de viabilité du terrain pour le C.H.U. : emprunt de 2 000 000 de nouveaux francs. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier