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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 24 janvier 1962

32. – Relèvement du tarif de location des chaises dans les parcs publics. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 janvier 1962

33. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 janvier 1962

33 bis. – Concession du droit d'exploiter une piste enfantine au parc de la pépinière. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 janvier 1962

34. – Théâtre municipal, vente de spectacles : déplacement à Luxembourg. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 janvier 1962

35. – Théâtre municipal : marché à la suite d'appel d'offres. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 janvier 1962

36. – Orchestre symphonique municipal. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 janvier 1962

38. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1962. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 janvier 1962

39. – Budget primitif 1961, dépenses ordinaires : virements de crédits. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

2 bis. – Achat d'un terrain au centre hospitalier régional (C.H.R) pour la création de centres aérés. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

3. – Utilisation de l'atelier de mécanographie. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

4. – Personnel communal, cadres d'exécution : révision du classement indiciaire de certains emplois. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

5. – Personnel communal : indemnité de responsabilité aux régisseurs de recettes et d'avances. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

6. – Personnel communal, rédacteurs : indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

7. – Plan d'aménagement : cession d'une parcelle de terrain rue Mac-Mahon n° 135. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

8. – Cession d'une parcelle de terrain rue Charles-Keller n° 92. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

9. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour le prolongement de la rue de Mulhouse. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

12. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1962 aux enfants des établissements scolaires publics et privés. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

15. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

16. – Construction de maisons de jeunes préfabriquées dans les nouveaux quartiers, approbation du programme : demande de participation financière de l'État. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mars 1962

17. – Approbation d'avenants à l'adjudication des travaux d'entretien pour les années 1960 et 1961. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier