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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 10 décembre 1962

23. – Construction de centres aérés : désignation d'architectes. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – musée lorrain, acquisition d'un meuble d'époque Stanislas : attribution de la participation financière de la Ville. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Modernisation des abattoirs, établissement d'un plan coté des terrains affectés aux abattoirs : approbation de la convention d'honoraires. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Collecte des ordures ménagères de Saint-Max, Essey-les-Nancy, Heillecourt et Houdemont. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Concession du droit d'exploiter une piste enfantine au parc de la pépinière : augmentation de la redevance annuelle. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Marché de gré à gré pour l'acquisition d'un véhicule de collecte des ordures ménagères. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Avenants à des marchés et marchés de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Locations de propriétés communales, immeuble 3 rue Henri-Bazin : avenant de prorogation. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Cité René II : admissions de loyers en non valeur. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Aide aux militaires en Algérie : vote d'un crédit d'urgence. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Attribution d'un bon d'achat aux personnes âgées de plus de 65 ans : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Entraide familiale : révision du prix de l'heure. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Marché de gré à gré pour l'acquisition de véhicules automobiles. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – RIMMA : acquisition d'un châssis automobile et d'un dispositif multibenne pour l'équipement d'un camion destiné à l'enlèvement des ébouages. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – Convention. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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44. – Avenants à des marchés, adjudications et conventions en cours. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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45. – Marché de gré à gré pour l'équipement d'un carrefour en appareils de signalisation lumineuse. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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46. – Assurances responsabilité civile et incendie : avenants. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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47. – Participation à la 6e semaine internationale d'études de la technique de la circulation routière : remboursement d'avances. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier