• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 10 décembre 1962

48. – Vente des fumiers de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 10 décembre 1962

49. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 10 décembre 1962

50. – École nationale de musique : marché de gré à gré pour la fourniture de deux pianos et d'un clavecin. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 10 décembre 1962

51. – Bibliothèque publique : avenants à des marchés de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 16 février 1963

Budget primitif de 1963. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 16 février 1963

2b. – Emprunt de 200 000 F. pour signalisation de carrefours. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 16 février 1963

2d. – Assainissement, couverture du ruisseau de Nabécor : prêt de 200 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 16 février 1963

3. – Édification de pavillons préfabriqués : emprunt de 155 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 16 février 1963

4. – Crédits d'urgence. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 16 février 1963

5. – Programme général de modernisation et d'équipement de l'agglomération de Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 16 février 1963

6. – Participation de la Ville aux frais d'une étude sur la place de Nancy dans le marché du transport aérien français et européen. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 16 février 1963

6 bis . – Centre hospitalier universitaire (C.H.U.), engagement de financement : participation de la Ville. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 16 février 1963

7. – Répartition de subventions aux sociétés sportives. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 16 février 1963

8. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil du District urbain. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 16 février 1963

9. – Caisse de crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 16 février 1963

10. – Caisse de crédit municipal : budget primitif de 1963. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 16 février 1963

11. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1963. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 16 février 1963

13. – Caisse des écoles publiques, budget primitif de 1963 : décision modificative de 1962. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 16 février 1963

16. – Théâtre municipal : virement de crédit. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 16 février 1963

17. – Budget primitif 1962, dépenses ordinaires : virements de crédits. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier