• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 3 juillet 1964

32. – RIMMA : acquisition de deux véhicules pour l'enlèvement des ordures ménagères. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 3 juillet 1964

33bis . – Cession à l'État du square Monseigneur Petit pour l'agrandissement de l'école des Beaux-Arts. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 3 juillet 1964

34. – Travaux de voirie du quartier du Haut-du-Lièvre : marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 3 juillet 1964

35. – Déplacement du standard téléphonique : marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 3 juillet 1964

35 bis. – Recette auxiliaire Nancy-D : indemnité supplémentaires. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 3 juillet 1964

36. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 3 juillet 1964

38. – Théâtre municipal : révision du taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 3 juillet 1964

39. – Personnel communal : révision du classement indiciaire de certains emplois de direction des services municipaux. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 28 septembre 1964

3. – Autorisations spéciales et crédits d'urgence. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 28 septembre 1964

4. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 28 septembre 1964

5. – Assurance responsabilité civile de la Ville, avenant à la police responsabilité de la Ville : modification du taux de la prime. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 28 septembre 1964

6. – Indemnités de fonction du maire et des adjoints. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 28 septembre 1964

9. – Apposition d'une plaque à la mémoire d'un instituteur mort en déportation. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 28 septembre 1964

10. – Réduction de l'impôt communal sur les spectacles en faveur des salles cinématographiques d'art et d'essai. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 28 septembre 1964

11. – Autorisation d'ester devant le tribunal administratif : affaire Maetz. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 28 septembre 1964

11 ter. – Semaine sociale du cinéma : exemption d'impôts. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 28 septembre 1964

12. – Caisse de Crédit municipal de Nancy : compte administratif de 1963. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 28 septembre 1964

13. – Caisse de Crédit municipal : budget supplémentaire de 1964. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 28 septembre 1964

14 bis. – Approbation d'un marché de gré à gré pour le remplacement d'un filtre à Nancy-Thermal. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 28 septembre 1964

15. – Cours professionnels : dépenses à la charge de la Ville dans les frais de fonctionnement : convention. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier