• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1965
• 12 mars 1965

39. – Bibliothèque municipale de prêt : refonte du règlement. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 12 mars 1965

40. – Bibliothèque publique : marché de gré à gré. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1965
• 12 mars 1965

41. – Bibliothèque municipale, achat d'une machine offset : marché de gré à gré. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 12 mars 1965

43. – Modification des effectifs du personnel administratif : création de l'emploi de sténodactylographe et augmentation du nombre d'agents de bureau. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 12 mars 1965

44. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 mars 1965

Élection du Maire, des 7 adjoints réglementaires et des 3 adjoints supplémentaires. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 19 mars 1965

Création de trois postes d'Adjoints supplémentaires. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 21 mai 1965

2. – Application de la loi Falloux : versement d'une subvention pour 1965. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 21 mai 1965

3. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 21 mai 1965

5. – Extension de la compétence du District urbain à la création des réserves foncières nécessaires au développement de l'agglomération. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 21 mai 1965

6. – Instance judiciaire, immeuble exproprié 46, rue des Ponts : affaire Apelgot. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 21 mai 1965

9. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société chimique et routière de la Gironde. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 21 mai 1965

12. – Révision annuelle de la liste électorale : désignation des délégués du conseil municipal. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 21 mai 1965

13. – Élection d'un délégué du conseil municipal au conseil du District urbain de Nancy. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 21 mai 1965

14. – Commission communale des impôts directs : désignation des membres. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 21 mai 1965

15. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1965. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 21 mai 1965

20. – Rue Fréderic-Chopin : cession d'un délaissé de voie publique. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 21 mai 1965

21. – Déclassement du sentier de la Croix-d'Auyot : ouverture de l'enquête administrative. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 21 mai 1965

24. – Contrat pour l'installation d'abris aux arrêts d'autobus. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 21 mai 1965

25. – Entretien des espaces verts du quartier de la Chiennerie : marché de gré à gré. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier