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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1965
• 25 juin 1965

13. – Sapeurs-Pompiers, indemnités spéciales de mécaniciens et d'instructeur d'entraînement physique : modification du nombre des bénéficiaires. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 25 juin 1965

15. – Personnel communal : révision du classement indiciaire des emplois des services sociaux et d'hygiène. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 25 juin 1965

19. – Construction des écoles filles et garçons du groupe scolaire Didion-Raugraff : approbation de la convention d'honoraires d'architecte. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 juin 1965

20. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 juin 1965

21. – Concerts du conservatoire de musique : relèvement du prix des places. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 juin 1965

22. – Fixation des droits d'occupation des cases et emplacements du marché du Haut-du-Lièvre. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 juin 1965

23. – Achat de paille pour les abattoirs : approbation d'un marché de gré à gré. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 juin 1965

24. – Location de locaux à la maison des jeunes et de la culture : baux à loyers. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 juin 1965

25. – Échange Ville de Nancy et université : avenant à l'acte de 15 février 1963. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 septembre 1965

3. – Crédits supplémentaires. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 septembre 1965

4. – Vote d'un crédit supplémentaire par désaffectation. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 septembre 1965

5. – Modification du taux et de l'assiette de la prime. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 septembre 1965

6. – Hommage public rendu au maréchal Juin. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 5 septembre 1965

8. – Instance judiciaire : affaire Lutin Robert à Saulxures-lès-Nancy. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 septembre 1965

9. – Instance devant le tribunal administratif de Nancy : affaire consorts Bugnet-Thouvenin. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 5 septembre 1965

10. – Additifs aux budgets des exercices 1964-1965. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 septembre 1965

10 bis. – Autorisation spéciale : subvention au football club de Nancy (F.C.N.) nouvelle association. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 septembre 1965

10 a . – Théâtre municipal : prix des places, tarif des abonnements. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 5 septembre 1965

10b. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1965
• 5 septembre 1965

10 c. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier