• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 10 janvier 1974

V/7. – Regroupement des dépôts et atelier municipaux : convention avec un géomètre. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 10 janvier 1974

IV/3. – Immeuble 8-8 Bis, rue des Ponts, révision triennale : avenant à bail. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 19 janvier 1974

I/2. – Relèvement du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19 janvier 1974

IV/4 . – Immeuble 43, rue du sergent Blandan : avenant au bail du 7 décembre 1966. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19 janvier 1974

IV/5. – Immeuble 18, rue des Carmes, révision triennale : 2e avenant à bail. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 4 avril 1974

I/3. – Hôpital d'enfants à Brabois : participation financière de la Ville de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 4 avril 1974

II/2. – Cession d'un immeuble appartenant à la Ville de Nancy situé, 8, rue Saint-Dizier. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 4 avril 1974

III/2. – Appel d'offres restreint pour les fournitures scolaires et de bureau année 1974. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 4 avril 1974

III/4. – Fourniture de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 4 avril 1974

IV/2. – Instance devant le Conseil d'État : affaire Dame Lamblin. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 4 avril 1974

VI/2. – Rémunération du personnel du centre aéré Joseph-Antoine. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 4 avril 1974

VI/3. – Gémination des écoles des trois-Maisons. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 4 avril 1974

S/2. – Extension de l'école maternelle Charlemagne : approbation de l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 100 000 F. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 10 mai 1974

S/2. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : étude générale d'enveloppe et d'épannelage. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 10 mai 1974

S/3. – P.C. régulateur de trafic : approbation de l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 175 000 F. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 10 mai 1974

S/6. – Construction de trottoirs en enrobés Bitumac : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 10 mai 1974

S/9. – Implantation d'une bibliothèque américaine dans l'hôtel de Lillebonne 14, rue du Cheval Blanc. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 10 mai 1974

S/11. – Équipement de la troisième classe d'élèves malentendants de l'école élémentaire Marcel-Leroy à Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 10 mai 1974

S/12. – Aménagement d'une salle de réunion pour la commission médico pédagogique départementale. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 10 mai 1974

I/2. – Budget primitif 1974 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier