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III/5. – Projet de percement de la rue du docteur Achille-Lévy : ordonnance d'expropriation. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/10. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy 24, rue Saint-Nicolas. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/2. – Convention de mise à disposition au District urbain du personnel municipal du service des eaux et de l'assainissement. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/3. – Convention d'honoraires entre le syndicat intercommunal scolaire et la Ville de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/4. – Convention d'honoraires entre le District urbain et la Ville de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/7. – Construction d'une salle polyvalente rue Bastien-Lepage, règlement d'honoraires : convention. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII/2. – Équipement des bureaux des conseillers pédagogiques en éducation physique sportive. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII/3. – Fonctionnement des centres de psychologie scolaire. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Type : base de données • délibération

VIII2. – Demande de subvention pour acquisition de mobilier pour l'annexe Sainte-Catherine. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Organisation de l'agglomération nancéienne. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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S/2. – Journal Nancy-Capital : convention d'honoraires pour la collaboration de M. André Lévy. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de la commission d'urbanisme. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/4. – Travaux du programme finalisé rue de Dieuze : relais financier de la Ville de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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II/5. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Type : base de données • délibération

II/6. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte financier de l'année 1973. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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II/7. – Caisse de crédit municipal : budget supplémentaire de 1974. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/2. – Restructuration de l'îlot Poincaré, démolition des immeubles Chrismann et Lalonde : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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III/7. – Construction des dépôts et ateliers municipaux : marché de gré à gré avec la société téléphone Lorraine. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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III/8. – Équipement des bureaux et magasins des ateliers municipaux : appel d'offres restreint. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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III/9. – Marché de gros d'Heillecourt, présignalisation directionnelle : marché de gré à gré pour la fourniture et la pose. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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