• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 10 décembre 1975

VI/2. – Organisation d'un concours pour le recrutement d'un rédacteur (option information). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 10 décembre 1975

IV/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Bureau. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 10 décembre 1975

VI/2. – Organisation d'un concours pour le recrutement d'un rédacteur (option informatique). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 10 décembre 1975

VIII/2. – Utilisation du parking du stade Marcel-Picot par des autos-écoles pour le préparation des permis de conduire moto. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 10 décembre 1975

IX/2. – Création d'un service topographie et banque de données urbaines. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 10 décembre 1975

IX/3. – Vente de trois caveaux et trois monuments désaffectés du cimetière de Préville et du Sud. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 10 décembre 1975

IX/4. – Bourse pour une étudiante du Pirée. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 30 janvier 1976

I/2. – Régularisation des ouvertures de crédits en 1975 en dépenses de fonctionnement pour utilisation des fournitures de stocks. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 30 janvier 1976

I/3. – Maison des orphelines. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 30 janvier 1976

II/3. – Fournitures de pain aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 30 janvier 1976

II/5. – Fournitures de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 30 janvier 1976

VI/2. – Affaire Mansuy : règlement amiable du sinistre du 2 août 1974. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 30 janvier 1976

VIII/2. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantine. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 30 janvier 1976

IX/2. – Location machine clipper. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 30 janvier 1976

IX/3. – Reprise en régie par les services de la Ville de l'entretien de l'éclairage public. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 30 janvier 1976

IX/4. – Révision tarif concessions funéraires. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 27 février 1976

I/2. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 27 février 1976

I/3. – Attributions de subventions budget primitif 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 27 février 1976

I/4. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 27 février 1976

II/2. – Adjudication au rabais pour la fournitures de carburants au cours de l'année 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier