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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 27 février 1976

II/4. – Acquisition et installation d'une machine à épiler des porcs : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

VI/3. – Modification de la configuration de l'ordinateur H.B. 2040 : contrat de location avec la compagnie Honeywell Bull. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

VIII/3. – Syndicat mixte Ville de Nancy université Nancy I. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

VIII/5. – Revalorisation des droits de place pour la fore attractive. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

VIII/6. – Désignation de deux représentants de la Ville de Nancy auprès de la Fédération Nationale des marchés aux bestiaux de France. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

I/3. – Subventions aux associations sportives. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

I/4. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

II/4. – Fourniture de véhicules automobiles : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

II/5. – Fourniture de pièces détachées pour véhicules automobiles : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

II/6. – Mise en place d'un revêtement antidérapant sur l'ouvrage autopont Bazin : appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

II/7. – Construction de deux serres métalliques au jardin fleuriste : autorisation de mise en appel d'offres restreint. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

III/2. – Concours d'idées pour l'aménagement du quartier Donop : modification du programme. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

IV/2. – Agrandissement de l'école maternelle Stanislas, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

IV/3. – Plan de circulation 7e plan : demande de subventions pour l'exercice 1976. . • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Instance judiciaire : affaire Giraudy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

V/5. – Immeuble communal 15, rue Lyautey : bail à loyer avec le centre d'orientation professionnelle. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

V/6. – Propriétés communales : résiliation bail Bianconi salle polyvalente du camping de Brabois. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

VI/4. – Convention d'honoraires entre le syndicat intercommunal scolaire et la Ville de Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

VII/2. – Transformation des emplois de conservateur et conservateur principal en ceux de contremaître et contremaître principal. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

VII/3. – Indemnité d'astreinte allouée aux agents d'encadrement et d'exécution des services techniques communaux. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier