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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 7 octobre 1976

III/3. – Plan de circulation, VIIe plan : demande de subvention pour l'exercice 1977. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1976

IV/2. – Agrandissement de l'école maternelle Clemenceau-Oudinot, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1976

V/2 . – Modification de l'effectif des services techniques. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1976

V/3. – Création d'un emploi d'assistant d'éducation musicale au conservatoire régional de musique. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1976

V/4. – Salle des sports de Gentilly, gardiennage et entretien des installations : création de 3 emplois. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1976

V/5. – Octroi d'une indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires au responsable de l'atelier d'imprimerie. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1976

V/6. – Indexation de la rémunération du médecin du travail et possibilités de promotion. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 octobre 1976

VI/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Roger Marchal. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 octobre 1976

V/2 . – Participation de trois agents à une mission de formation. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 octobre 1976

V/3. – Bourse d'études pour une étudiante de Karlsruhe. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 octobre 1976

V/4. – Cahier des charges d'affermage de l'abattoir : récupération de la T.V.A. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 13 octobre 1976

V/6. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 13 octobre 1976

V/7. – Restaurant municipal : fixation du prix du café servi à la cafétaria. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 octobre 1976

V/8. – Vente d'ouvrages, cartes postales et diapositives au musée des Beaux-Arts. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1976

S/3. – Bourse d'études à une étudiante belge. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1976

I/2. – Participation au fonctionnement des centres sociaux Jolibois, la clairière et Beauregard. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1976

I/3. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances : admission en non valeur. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1976

I/4. – Subventions aux deux associations musicales. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 4 novembre 1976

I/5. – Caisse de crédit municipal de Nancy, compte financier 1975 : avis du conseil municipal. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1976

I/6. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1976 : avis du conseil municipal. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier