• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 19 mai 1885

3. – Hospices civils : prorogation du bail de la ferme de Vroncourt. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 19 mai 1885

4. – Hospices civils : vote de crédit supplémentaires. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 19 mai 1885

5. – Église Saint-Mansuy : donation par M. Bailly curé de Baccarat, et par les époux Jacquemin-Girgois de Nancy. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 19 mai 1885

6. – Fabrique de l'église Saint-Mansuy : acquisition d'une maison pour l'installation du presbytère. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 19 mai 1885

7. – Legs veuve Marchal : opposition des mineurs Goëtz. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 19 mai 1885

8. – Droit d'inhumation : remboursement à M. Antoine. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 19 mai 1885

9. – Taxe sur les chiens, demande en décharge : le sieur Gueury. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 19 mai 1885

10. – Bibliothèque publique : achat de manuscrits à Mme veuve Courbe. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 19 mai 1885

11. – Legs de M. Mayer Dupont à divers établissements. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 19 mai 1885

12. – Taxe sur les chiens : cotes irrévocables. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 19 mai 1885

13. – Étalages sur la voie publique : règlement et tarif. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 19 mai 1885

14. – Cotes irrévocable : rétributions scolaires au conservatoire de musique. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 19 mai 1885

15. – Cotes irrévocables : droits de voirie. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 19 mai 1885

Marché couvert : repavage de la cour. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 19 mai 1885

Pépinière : construction d'un abri-magasin. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 19 mai 1885

Usurpation de la voie publique. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 19 mai 1885

14. – Construction d'allées au cimetière du Sud. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 20 mai 1885

2. – Conservatoire de musique : règlement des concerts populaires. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 20 mai 1885

3. – Impression des budgets, compte et bulletin administratifs et des procès verbaux des séances du conseil municipal : crédit supplémentaire. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 20 mai 1885

4. – Eaux de Moselle : indemnités pour dommages résultant de la rupture d'une conduite. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier